Mentions Légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, je vous informe que :Le présent site internet dont le nom de domaine est www.matthieuthomas.com est édité par : Matthieu THOMAS – Seekoya.

EI au capital de 10 000€ dont le siège est situé : 21 quai Jayr 69009 Lyon. Tél : 06 07 09 94 68.

Le directeur de la publication du site est M. THOMAS.

Matthieu THOMAS – Seekoya est une entreprise en nom propre relativement jeune qui a été créée en juillet 2007 et qui est implantée à LYON (RHONE).

Entreprise de type Profession libérale enregistrée avec les information suivantes :SIRET :507 507 895 00054
Code APE ou NAF : 8559A : Formation continue d’adultes

Numéro de déclaration d’activité de formation professionnelle continue :
82 69 13064 69.
Ce numéro a été délivré par la DRTEFP Rhône Alpes et ne vaut pas agrément de l’état.

Numéro déclaration à la CNIL : 1454030.

ATTESTATION D'ASSURANCE HISCOX
N° contrat : HSXPM310011813

Le présent site internet est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet matthieuthomas.com (ou matthieuthomas.fr) reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet matthieuthomas.com (ou matthieuthomas.fr) reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Matthieu THOMAS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par Matthieu THOMAS le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

3. Cookies

Mon site internet utilise des cookies pour analyser vos visites et interactions sur ce dernier.

En naviguant sur celui-ci, vous acceptez l’utilisation de nos cookies pour réaliser des statistiques de visites optimales.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet matthieuthomas.com (ou matthieuthomas.fr) sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

4. Propriété intellectuelle

Le présent site internet a été construit avec le CMS WordPress. Le CMS WordPress, quant à lui, est placé sous licence GPL.

Sauf mention contraire explicite, les documents téléchargeables sur ce site internet sont sous licence Creative Commons BY-NC-SA, qui autorise leur reproduction et leur modification sous réserve :de respect de leur paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original.

Utilisation commerciale : Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales, de partage des conditions initiales à l’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.de reproduire à chaque réutilisation ou distribution, la mention de cette licence à l’identique Creative Commons BY-NC-SA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Matthieu THOMAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Matthieu THOMAS est producteur.

Matthieu THOMAS ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site matthieuthomas.com (ou matthieuthomas.fr) est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Lyon.

5. Droit d’auteur et Copyright

Certains des textes et photos d’illustration présents sur ce site sont l’oeuvre de graphistes, photographes, agences, ou bien sont l’oeuvre de Matthieu THOMAS.

Toute utilisation totale, partielle ou modifiée sans l’accord de l’auteur représente un non respect du droit d’auteur et expose à des sanctions financières et pénales.

Crédits photos : Matthieu THOMAS

Contact par téléphone :

06 07 09 94 68

Informations légales

SIRET : 507 507 895 00054
Code APE ou NAF : 8559A : Formation continue d’adultes

Numéro de déclaration d’activité de formation professionnelle continue :
82 69 13064 69.
Ce numéro a été délivré par la DRTEFP Rhône Alpes et ne vaut pas agrément de l’état.

Numéro déclaration à la CNIL : 1454030.

Le présent site internet est hébergé par la société OVH
– 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix